Liste des notices (24 résultats)
[Lettre du directeur de l'enregistrement des domaines au préfet du Loir-et-Cher au sujet du mémoire préparé en soutien de l'appel interjeté par le Domaine contre le jugement du tribunal civil d'Orléans qui maintient le Duc de Bordeaux en possession du Domaine de Chambord]
Type de document : Archive
Date : 21 juillet 1838
État des biens appartenant à la Légion d'honneur dont les baux expirant au 11 brumaire an XIII
Type de document : Archive
Auteur(s) : Belland
Date : 28 avril 1803
