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Liste des notices (43 résultats)

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[Minute de rapport sur l'affaire du seigneur de Longpré]

Type de document : Archive

Date : 4 février 1764

[Certificat de prise en charge concernant le paiement par Monsieur Chardon du montant des dégâts causés au domaine de Chambord par l'incendie du 1er mars 1932]

Type de document : Archive

Date : 1932

[Brouillon d'une lettre concernant l'abandon des poursuites correctionnelles contre M. Chardon, responsable de l'incendie qui s'est déclaré au domaine de Chambord le 1er mars 1932]

Type de document : Archive

Date : 1932

[Brouillon d'une lettre de la direction des Domaines à Blois, au procureur de la République, concernant l'abandon des poursuites judiciaires contre Monsieur Chardon, responsable de l'incendie qui s'est déclaré au domaine de Chambord le 1er mars 1932]

Type de document : Archive

Date : 1932

[Lettre de l'inspecteur de l'Enregistrement à Monsieur Chardon concernant le règlement du montant des dégâts causés par l'incendie au domaine de Chambord, évalué par un expert]

Type de document : Archive

Date : 18 mai 1932

[Brouillon d'une lettre de la direction des Domaines à Blois concernant les suites à donner aux poursuites contre les responsables de l'incendie qui s'est déclaré au domaine de Chambord le 1er mars 1932]

Type de document : Archive

Date : 13 avril 1932

[Lettre du procureur de la République demandant au directeur des Domaines à Blois son avis sur l'incendie qui s'est déclaré au domaine de Chambord le 1er mars 1932]

Type de document : Archive

Date : 11 mars 1932

[Brouillon de la lettre du directeur de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre, à Monsieur Chardon, marchand de bois à Bracieux, concernant sa responsabilité dans l'incendie qui s'est déclaré au domaine de Chambord le 1er mars 1932]

Type de document : Archive

Date : 9 mars 1932

[Lettre du directeur de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre, à Monsieur Chardon, marchand de bois à Bracieux, concernant sa responsabilité dans l'incendie qui s'est déclaré au domaine de Chambord le 1er mars 1932]

Type de document : Archive

Date : 9 mars 1932

[Rapport sur l'incendie qui s'est déclaré au domaine de Chambord le 1er mars 1932]

Type de document : Archive

Date : 1932

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