Liste des notices (3 résultats)

[Condamnation de Louis Chenard, laboureur, à la requête de Mathieu-François Gaillard, seigneur de Levesville, pour avoir enfreint l'interdiction de conduire son troupeau sur les pâtures de l'enclos du château de Levesville]

[Lettre adressée à M. Collet concernant les pâtures au sein du domaine de Chambord]

[Rapport concernant les mesures prises au sujet des pâtures sur le domaine de Chambord]