Liste des notices (7292 résultats)
[Acte notarié réglant la succession du Comte de Chambord en Hongrie]
Type de document : Archive
Date : 1884
[Acte notarié réglant la succession du Comte de Chambord à la date du 1er juillet 1884]
Type de document : Archive
Auteur(s) : Battioli ; Franz Ritter von Haberler
Date : 28 juillet 1884
[Acte notarié récapitulant les différentes actions de répartition de la succession du Comte de Chambord]
Type de document : Archive
Auteur(s) : Kubasek, Rudolf
Date : 25 avril 1885
[Acte notarié rappelant les divers articles de la succession du Comte de Chambord et les notaires chargés de les appliquer]
Type de document : Archive
Auteur(s) : Battioli
Date : 8 janvier 1885
[Acte notarié rappelant l'état de la succession du Comte de Chambord en 1885]
Type de document : Archive
Auteur(s) : Battioli ; Ritter von Haberler, Franz
Date : 2 mars 1885
[Acte notarié qui donne procuration générale et spéciale à Monsieur Jean Jacques Chinchin, dit la Forest, concierge du château du Boullay-d'Achères, au nom de François, comte de Salvert, écuyer commandant les écuries de la Reine, seigneur châtelain du Boullay-d'Achères, la motte d'Arsons et autres lieux.]
Type de document : Archive
Auteur(s) : Lambot, René
Date : 16 Mars 1786
[Acte notarié précisant les diverses opérations de la banque Rothschild, dans la succession du Comte de Chambord]
Type de document : Archive
Auteur(s) : Ritter von Haberler, Franz
Date : 27 octobre 1883
[Acte notarié précisant les diverses opérations de la banque anglo-autrichienne, dans la succession du Comte de Chambord]
Type de document : Archive
Auteur(s) : Battioli ; Dürschner, Josef
Date : 29 octobre 1883
