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Liste des notices (804 résultats)

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[Certificat de prise en charge d'un lot de peupliers du domaine de Chambord par la Société Durand]

Type de document : Archive

Date : 28 novembre 1933

[Lettre de la Société Durand à l'inspecteur de l'Enregistrement concernant le paiement d'un lot de peupliers du domaine de Chambord]

Type de document : Archive

Auteur(s) : Durand, Georges

Date : 24 novembre 1933

[Lettre de l'inspecteur de l'Enregistrement au régisseur du domaine de Chambord concernant la vente amiable d'un lot de peupliers de l'ordinaire 1934 du domaine de Chambord]

Type de document : Archive

Date : 24 novembre 1933

[Lettre de l'inspecteur de l'Enregistrement à la société Durand concernant le paiement du lot de peupliers du domaine de Chambord vendu à l'amiable par l'administration]

Type de document : Archive

Date : 1933

[Brouillon de lettre envoyée au préfet du Loir-et-Cher concernant la vente amiable d'un lot de peupliers du domaine de Chambord à la Société Durand]

Type de document : Archive

Date : 1933

[Engagement type pour l'acquisition d'un lot de peupliers du domaine de Chambord]

Type de document : Archive

Date : 1933

[Note concernant la vente amiable d'un lot de peupliers de Chambord]

Type de document : Archive

Date : 14 novembre 1933

[Lettre de l'inspecteur de l'Enregistrement à la société Durand, concernant la vente à l'amiable d'un lot de peupliers du domaine de Chambord]

Type de document : Archive

Date : 1933

[Lettre de la Direction générale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre adressée au Directeur des Domaines à Blois, qui approuve la vente à l'amiable d'un lot de peupliers de Chambord]

Type de document : Archive

Date : 10 novembre 1933

[Brouillon de lettre pour permettre la vente amiable d'un lot de peupliers du domaine de Chambord]

Type de document : Archive

Date : 1933

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