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Coupe ordinaire. Propositions pour l'adjudication 1932 (ordinaire 1933)
Type de document :
Archive
Date :
1932
Clauses à modifier en 1932 comme suite aux protestations des marchands de bois à l'adjudication du 13 octobre 1931
Type de document :
Archive
Date :
1932
[Brouillon du projet de lettre pour la Direction générale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre concernant la validation du cahier des charges pour l'adjudication des coupes de bois de l'ordinaire 1933 du domaine de Chambord]
Type de document :
Archive
Date :
1932
[Cahier des charges pour la vente des coupes de bois de l'ordinaire 1933 du domaine de Chambord]
Type de document :
Archive
Date :
1932
[Facture de l'Imprimerie centrale, administrative et commerciale de Blois concernant l'impression d'affiches et de cahiers d'affiches pour la vente de bois à Chambord]
Type de document :
Archive
Date :
1932
[Liste concernant la distribution des affiches concernant la vente des coupes de bois de l'ordinaire 1933 du domaine de Chambord]
Type de document :
Archive
Date :
1932
Domaine de Chambord. Coupes de bois, taillis et futaies. Ordinaire 1933. A vendre par adjudication à Chambord le 11 octobre 1932.
Type de document :
Archive
Date :
1932
Domaine de Chambord. Coupes de bois, taillis et futaies. Ordinaire 1933. A vendre par adjudication à Chambord le 11 octobre 1932.
Type de document :
Archive
Date :
1932
[Note de la Direction générale des Contributions directes, de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre concernant la vente des coupes de bois de l'ordinaire 1933 du domaine de Chambord]
Type de document :
Archive
Date :
1932
[Note de la Direction générale des contributions directes, de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre concernant la solvabilité des éventuels adjudicataires des coupes de bois du domaine de Chambord]
Type de document :
Archive
Date :
1932
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