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Liste des notices (6 résultats)

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[Pétition de Robert Franchet, fermier, demandant à ce que la métairie de Coulevreux ne lui soit pas reprise]

Type de document : Archive

Date : 1804

[Lettre des Domaines Nationaux au Grand-Chancelier de la Légion d'honneur au sujet du non renouvellement des baux]

Type de document : Archive

Date : 16 avril 1804

[Lettre des Domaines Nationaux au maire de Chambord à propos du citoyen Franchet, fermier de la métairie de Coulevreux]

Type de document : Archive

Date : 3 mai 1804

[Lettre du maire de Chambord au préfet de Loir-et-Cher à propos du citoyen Franchet, fermier de la métairie de Coulevreux]

Type de document : Archive

Date : 20 mai 1804

[Lettre des Domaines Nationaux au Grand-Chancelier de la Légion d'honneur concernant des éclaircissements confidentiels demandés au sujet d'une métairie de la terre de Chambord]

Type de document : Archive

Date : 20 mai 1804

[Lettre des Domaines Nationaux au directeur de la régie du domaine, au sujet de Franchet, fermier, demandant l'autorisation de continuer à jouir de la métairie de Coulevreux]

Type de document : Archive

Date : 5 juin 1804

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