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Liste des notices (35 résultats)

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[Acte notarié et ordre de paiement destinés à Robert de Parme, dans le cadre de la succession du Comte de Chambord]

Type de document : Archive

Auteur(s) : Battioli ; Ritter von Haberler, Franz

Date : 16 mars 1885

[Brouillon d'acte notarié concernant la succession du Comte de Chambord,

Type de document : Archive

Auteur(s) : Battioli

Date : 16 janvier 1885

[Acte notarié stipulant le calcul des émoluments à verser au bureau de Vienne, dans le cadre de la succession du Comte de Chambord]

Type de document : Archive

Auteur(s) : Ritter von Haberler, Franz

Date : 10 décembre 1884

[Acte notarié faisant état des inondations ayant eu lieu en Hongrie et affectant le bon déroulement de la succession du Comte de Chambord]

Type de document : Archive

Auteur(s) : Ritter von Haberler, Franz ; Battioli

Date : 31 octobre 1884

[Acte notarié et brouillon l'accompagnant provenant du K.K. Central Taxamt donnant des instructions de liquidations bancaires à Ritter von Haberler]

Type de document : Archive

Auteur(s) : Josef Dürschner

Date : 21 octobre 1884

[Acte notarié faisant état du positionnement de la Souveraineté viennoise et du K.K. Central Taxamt de Vienne , dans la succession du Comte de Chambord]

Type de document : Archive

Auteur(s) : Ritter von Haberler, Franz

Date : 16 octobre 1884

[Brouillon de l'acte notarié spécifiant les divers articles visant Robert et Henri de Borubon-Parme, dans la succession du Comte de Chambord]

Type de document : Archive

Auteur(s) : Battioli

Date : 16 octobre 1884

[Brouillon d'acte notarié précisant la répartion des parts de la succession du Comte de Chambord entre les frères Robert et Henri de Bourbon-Parme]

Type de document : Archive

Auteur(s) : Battioli ; Josef Dürschner

Date : 3 octobre 1884

[Brouillon d'acte notarié comprenant la liquidation des obligations de la succession du Comte de Chambord, auprès du Grand Maréchalat de la Cour Impériale et Royale de Vienne]

Type de document : Archive

Auteur(s) : Dürschner, Josef ; Huet du Pavillon, Alfred

Date : 2 août 1884

[Acte provenant du secrétariat du Grand Maréchalat de la Cour Impériale et Royale de Vienne faisant état des sommes versées à Robert de Bourbon-Parme, dans la succession du Comte de Chambord]

Type de document : Archive

Auteur(s) : Ritter von Haberler, Franz ; Dürschner, Josef

Date : 2 mai 1884

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