Liste des notices (47 résultats)
[Acte notarié liquidant la succession du Comte de Chambord en date du 3 juin 1884]
Type de document : Archive
Auteur(s) : Battioli ; Franz Ritter von Haberler
Date : 1er juillet 1884
[Acte notarié rappelant l'état de la succession du Comte de Chambord en 1885]
Type de document : Archive
Auteur(s) : Battioli ; Ritter von Haberler, Franz
Date : 2 mars 1885
[Acte notarié rappelant les divers articles de la succession du Comte de Chambord et les notaires chargés de les appliquer]
Type de document : Archive
Auteur(s) : Battioli
Date : 8 janvier 1885
[Acte notarié relatif à la succession du Comte de Chambord, désignant Henri de Bourbon-Parme]
Type de document : Archive
Auteur(s) : Battioli
Date : 6 septembre 1884
[Brouillon d'acte notarié au sujet de la liquidation des obligations de la succession du Comte de Chambord]
Type de document : Archive
Auteur(s) : Battioli ; Dürschner, Josef
Date : 14 novembre 1883
[Brouillon d'acte notarié concernant la succession du Comte de Chambord,
Type de document : Archive
Auteur(s) : Battioli
Date : 16 janvier 1885
